Déposée le 23 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « ORDICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNO domicilié(e) 6 Boulevard Diderot,25000 BESANCON (dossier no 2227662) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 386 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2227662) - 75440 - France.
La marque ORDICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORDICAR est expirée depuis le 23 décembre 2012.
SNO a également déposé les autres marques suivantes : ORDICARS
SNO, Société Anonyme à conseil d'administration - 6 Boulevard Diderot,25000 BESANCON (dossier no 2227662) - 25000 - France - SIREN 388386513
CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2227662) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation n°2012773 - Publication au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227662 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Inscription le 18 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153081 - Publication au BOPI 1992-12-18
Inscription - Transmission de propriété n°30617 - Publication au BOPI
Inscription le 4 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153080 - Publication au BOPI 1993-01-04
Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30617 - Publication au BOPI 1988-06-07
Ensemble de programmes permettant la gestion administrative d'une entreprise de transports d'autocar.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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